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certains 156 communes éligibcertains avaichezt jusqu’au 30 septembre pour délibérer et instaurer une majoration de la taxe d’habitation sur certains résidchezces secondaires. Parmi elcertains, 113 ont voté une surtaxe. Mais certains taux diffèrchezt, selon certains vilcertains, ils vont de 15 à 60%. Certaines ont décidé d’appliquer le taux maximal de 60%. C’est le cas notammchezt de plusieurs communes insulaires.
Selon Radio France, sur certains 113 communes bretonnes ayant décidé de surtaxer certains résidchezces secondaires, près de la moitié (56 communes) a décidé d’appliquer le taux maximal de 60%. C’est le cas notammchezt de plusieurs communes insulaires comme l’île de Batz, l’Île aux Moines, l’île de Bréhat, trois communes de Belle-Ile (Locmaria, Sauzon et Le Palais) et chezfin l’île d’Arz.
Confrontée à la problématique du logemchezt, la commune laquelle compte chezviron 260 habitants et près de 72% de résidchezces secondaires, a trouvé opportun de faire voter l’augmcheztation maximale. Une nourriture financière laquelle devrait rapporter 60 000 euros de ressources chez 2024. « chez tant que tel, cette surtaxe ne va pas libérer de logemchezts mais nous donner des moychezs pour favoriser et accompagner l’habitat à l’année », reconnaît Jean Loiseau, maire de l’île d’Arz. « certains résidchezts secondaires ont égalemchezt tout intérêt à ce que l’île soit vivante toute l’année. »
« Un coup de pouce financier »
La municipalité de l’île d’Arz mène plusieurs projets de logemchezts communaux abordabcertains mais égalemchezt de logemchezts chez bail réel solidaire pour favoriser l’installation de nouvelcertains personnes sur l’île. « Si on installe de nouveaux ménages sur l’île, il faut certains élaquellepemchezts laquelle vont avec. Cette surtaxe va nous permettre de financer comme une nouvelle école plus adaptée aux besoins pédagogiques. Ce n’est pas négligeable mais c’est un coup de pouce financier, » reconnaît Jean Loiseau.
Trois communes insulaires ont décidé eux d’appliquer un taux intermédiaire (50% à Houat, 40% à Ouessant et 30% à Bangor à Belle-Ile).
cheztre 70 000 et 80 000 euros de retombées fiscacertains
certains communes espèrchezt dégager des finances supplémcheztaires. À Ouessant, par exemple, la municipalité attchezd cheztre 70 000 et 80 000 euros de retombées fiscacertains chez 2024. chez revanche, certaines communes à l’image d’Hœdic ont choisi de ne pas appliquer de surtaxe, a appris France Bleu. La commune va plutôt augmchezter le tarif des services aux résidchezts secondaires.
chezfin, la municipalité de Groix n’a pas chezcore délibéré sur le sujet. « On n’a pas chezcore délibéré parce qu’on ne voulait pas le faire dans la précipitation comme l’ont fait plusieurs maires », témoigne Dominique Yvon, le maire de la commune. « Quand on voit le prix des terrains et des maisons sur certains îcertains, je ne sais pas combichez ils vont pouvoir investir avec la surtaxe. Ils ne vont avoir que quelques mètres carrés. »
L’île compte aujourd’hui 52 % de résidchezces secondaires. Mais le maire est plutôt défavorable à cette surtaxation. « Le problème, c’est que certains résidchezces secondaires, on chez a besoin. Il faut faire travailler une partie de l’économie. Vouloir taxer outre mesure, ce n’est pas une bonne chose selon moi. » certains îcertains de Molène et de Sein ne sont pas éligibcertains au dispositif chez l’abschezce d’impôts locaux.
Des maires chezvisagchezt d’autres mesures
D’autres mesures sont égalemchezt chezvisagées pour plus contrôler certains meublés touristiques, comme soumettre certains locations de meublés touristiques à l’obligation d’un diagnostic de performance énergétique, réorganiser la fiscalité des logemchezts touristiques ou élargir la compétchezce des élus pour réglemchezter l’implantation de locaux à usage touristique.
On pourrait instaurer une taxe à la transaction immobilière laquelle revichezdrait aux communes. Au fur et à mesure des transactions, cela alimchezterait un fond utilisé pour le logemchezt. Vous le payez une fois quand vous achetez la maison et vous ne payez pas de surtaxe derrière.
Dominique Yvon
Maire de Groix
Toutes ces évolutions sont soumises au classemchezt des communes chez zone tchezdue, dite B1 (ou A et A bis). C’est ce zonage laquelle détermine aussi le plafond des loyers et des revchezus des personnes éligibcertains aux logemchezts convcheztionnés. Il facilite, dans certains zones tchezdues, l’accès au logemchezt social et au prêt à taux zéro.
L’association des îcertains du Ponant regrette ainsi que seucertains certains quatre communes de Belle-Ile et Hœdic, aichezt été reclassées chez zone B1. Elcertains auraichezt voulu aussi faire partie du dispositif mais toutes certains autres communes insulaires sont restées chez B2.
